Documents de référence
- Chapitre I - Section 3 des Statut et Règlement du personnel - « Conduite »[NG1]
- Code de conduite du CERN
- Pratique religieuse sur le lieu de travail
- L’intégrité au CERN
- Lignes directrices pour la mise en œuvre de la politique relative aux conflits d’intérêts
- Circulaire opérationnelle n° 5 (Rév.) – Utilisation des installations informatiques du CERN
- Circulaire opérationnelle n° 9 – Principes et procédures régissant les plaintes pour harcèlement
- Circulaire opérationnelle n° 10 – Principes et procédures régissant l’enquête pour fraude
- Lignes directrices relatives aux activités extérieures
- Recommandations concernant les médias sociaux
- Circulaire opérationnelle n° 8 – Gestion des problèmes liés à l’alcool
Outre les documents mentionnés, qui font partie du cadre général d’éthique, il existe certains codes spécifiques pour certaines fonctions particulières.
- Principes régissant la mission de l’ombud
- Code d’éthique professionnelle pour les achats (en anglais)
- Service d’audit interne : Code de déontologie de l’audit interne (en anglais)
- Charte européenne du chercheur – Code de conduite pour le recrutement des chercheurs
Autres documents pertinents